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Qualité de l’air dans les transports collectifs souterrains (métro-RER)

La FGTE-CFDT prolonge son action dans les territoires et manifeste son intérêt dans la procédure qui oppose l’association RESPIRE à la RATP à Paris.


Le 29 juillet 2020, le Conseil d’Etat a donné raison à la FGTE-CFDT sur un contentieux qui l’opposait à l’Etat concernant l’exposition des travailleurs à certaines particules fines, lorsqu’ils exercent leur profession dans des locaux particulièrement confinés (tunnels, gares souterraines, métros…). La recherche scientifique a démontré la dangerosité de cette exposition dans la durée et son lien direct avec une surmortalité ou l’occurrence de maladies invalidantes.


La haute assemblée a enjoint le Gouvernement à modifier sous délai de six mois les valeurs limites d’exposition aux poussières (totales et alvéolaires) fixées par l’article R.4222-10 du code du travail, afin de protéger la santé de ces travailleurs.


Le 23 décembre 2021, soit 11 mois après l’expiration du délai et une saisine de la présidence du Conseil d’Etat par la FGTE-CFDT pour exécution de la décision, le Gouvernement a abaissé les normes de poussières inhalables par les travailleurs des métro et RER, en les divisant par 2,5 et par 6 suivant les recommandations de l’ANSES.


Depuis cette modification du code du travail, les dispositions pour rendre effective l’amélioration de la qualité de l’air dans les métros, RER, gares souterraines tardent à se mettre en œuvre.


A la suite de mesures de l’association RESPIRE montrant une concentration anormale de particules fines dans les enceintes ferroviaires souterraines du métro parisien, l’association a déposé plainte en mars 2021 contre la RATP pour « tromperie aggravée » et « blessures involontaires », déclenchant l’ouverture d’une enquête préliminaire par le Procureur de la République.


A l’initiative d’Ile-de-France Mobilités, la RATP a missionné l’organisme AirParif afin de disposer de mesures indépendantes et objectives sur la qualité de l’air dans le métro et s’est engagée à les publier. La FGTE-CFDT note que cette problématique fait enfin l’objet d’une prise de conscience et conduit à une démarche de transparence, ce qui est une première étape nécessaire de la prévention. Néanmoins, les premiers résultats des mesures AirParif ont montré, comme on pouvait le craindre, des concentrations anormales de poussières dans certaines stations (Belleville, Oberkampf, Jaurès…).

Afin de pouvoir poursuivre son action de vigilance et de prévention en faveur de la santé des travailleurs et des usagers des transports, la FGTE-CFDT a écrit au Procureur de la République afin de manifester formellement son intérêt pour l’enquête préliminaire qu’il a engagée.


Par ailleurs, la FGTE-CFDT a demandé formellement à chaque collectivité et opérateur de France organisant ou exploitant un service de métro ou un autre service de transport collectif en souterrain d’avoir la même démarche de transparence et d’information vis-à-vis de ses usagers sur la qualité de l’air dans ses enceintes que celle désormais en vigueur dans le métro parisien. Les métropoles de Lyon, Aix-Marseille-Provence, Toulouse, Rouen-Normandie, Rennes et la métropole européenne de Lille ainsi que leurs opérateurs de transports ont été destinataires de cette demande écrite.

Lettre au Président de la Métropole de Lyon, Lettre à la Présidente de la Métropole de Aix-Marseille-Provence, Lettre à la Présidente de la Métropole de Rennes, Lettre au Président de la Métropole de Lille, Lettre au Président de la Métropole de Toulouse et Lettre au Président de la Métropole de Rouen-Normandie.


La FGTE-CFDT continue de demander d’être associée à l’élaboration de plan d’actions pour viser la conformité aux normes de la qualité de l’air dans chaque métropole concernée.


Par ailleurs, la FGTE-CFDT poursuivra son combat pour que les travailleurs des transports bénéficient de normes aussi protectrices que celles applicables aux usagers. La santé au travail n’est pas une santé publique au rabais !

Santé au travail et changement climatique 

A la suite d’un avis du CESE le conseil fédéral de la FGTE s’empare de la question !

On le sait : la production économique a des conséquences sur le réchauffement climatique. Cependant, le dérèglement climatique induit aussi des risques sur les conditions de vie au travail et c’est particulièrement le cas pour les professions des transports et de l’environnement.

Lors de son conseil fédéral du 21 décembre la FGTE a débattu avec le groupe mutualiste Vyv sur les liens entre le dérèglement climatique et les conditions de travail et sur la nécessaire adaptation des métiers du transport au changement climatique, par exemple en tenant compte des périodes de fortes chaleurs. Un sujet dont les délégués doivent s’emparer au sein des entreprises, dans le cadre de la négociation d’accords comme dans le rôle des CSE dans ses compétences environnementales et de sécurité au travail, ainsi que l’a relevé un récent avis du CESE.

Dans le cadre de la commission travail-emploi du CESE, la FGTE a activement contribué à un avis d’avril 2023 intitulé « Travail et Santé-environnement : quels défis à relever face au dérèglement climatique ? ». Cet avis pointe la nécessité d’une « approche globale et préventive dans la conception et la mise en œuvre des politiques de santé au travail » face à « l’importance croissante des risques environnementaux ».

Parmi les solutions préconisées par le CESE :

  • Renforcer la formation des professionnels de santé sur les liens entre santé au travail et santé environnement ;
  • Une campagne nationale pour que les employeurs intègrent dans les documents uniques d’évaluation des risques professionnels (DUERP) les risques environnementaux ;
  • Faire de cette actualisation des DUERP intégrant les risques environnementaux une condition des aides publiques et exonérations consenties aux entreprises ;
  • Renforcer le droit à la formation des élus et mandatés pour leur permettre d’exercer pleinement leur compétence en matière environnementale et de santé-environnement ;
  • Prévoir des formations communes salariés-employeurs sur le dialogue social -comme la FGTE les pratique dans certaines entreprises- pour le traitement de cette problématique d’adaptation des conditions de travail au changement climatique ;
  • Intégrer l’impact du dérèglement climatique sur les conditions de travail dans les thématiques du dialogue social dans une logique de prévention (négociations collectives d’entreprise et de branche, notamment dans le cadre des fonds du haut degré de solidarité des complémentaires santé)
  • Pour limiter le risque d’exposition des travailleurs et travailleuses aux températures élevées intégrer le risque canicule en tant qu’intempéries (BTP) et étendre un dispositif similaire aux autres branches professionnelles exposées. Beaucoup de branches du transport et de l’environnement (gestion d’infrastructures, conduite de véhicules, logistique…) sont directement concernées.
  • Renforcer le droit d’alerte en maltière de santé-environnement et inscrire l’écoute des salariés parmi les principes de prévention inscrits dans le code du travail.

Avec l’aide des experts de Vyv, les débats au sein de notre conseil fédéral ont permis de resituer nos activités des secteurs du transport et de l’environnement dans les différents scénarios de réchauffement climatique et d’identifier certains risques sur les conditions de travail propres à ce périmètre. Notre conseil a établi que dans chaque entreprise et chaque branche les délégués et négociateurs de la FGTE doivent dès à présent s’emparer de cette question qui concerne directement la protection de la santé des salariés, et en faire une nouvelle priorité de l’action syndicale et de notre développement.

Une campagne de formation sera prochainement lancée par la FGTE sur la base d’un module de notre institut Artis afin d’outiller nos représentants dans les branches, les territoires et les entreprises sur la compétence en matière environnementale qui intègrera la prévention en santé-environnement au travail en lien avec le dérèglement climatique.

Pour lire l’avis du CESE, cliquez ici

Pour revoir la présentation du groupe Vyv au conseil fédéral FGTE : cliquez ici

Assises de l’économie de la mer les 28 et 29 novembre 2023 à Nantes-Saint Nazaire

Le bureau exécutif de l’Union Fédérale Maritime FGTE-CFDT, présent sur les deux jours des assises de l’économie de la mer à Nantes, un rendez-vous incontournable pour rencontrer et échanger avec tous les acteurs du maritime.

Point 1 

Assises de la mer « table ronde n°4 compétitivité des énergies marines renouvelables (EMR) »
La présence  de l’Union Fédérale Maritime FGTE-CFDT, présentation de nos visions et de nos inquiétudes sur cette filière d’avenir.


Deux points forts abordés : FORMATION et RISQUE de DUMPING SOCIAL

FORMATION
* La filière EMR ne créer pas de nouveaux métiers à proprement parler, mais plutôt nécessite la transformation, l’adaptation, l’addition de savoir-faire ou encore l’imbrication de compétences déjà̀ existantes.
* Certains des métiers concernés sont déjà̀ sous tension.
* Le besoin de compétences fait émerger la nécessité́ de créer de nouvelles dynamiques de professionnalisation et d’adapter l’offre de formation, les territoires auront un rôle décisif.
* Les entreprises auront également un rôle majeur via des formations en interne, elles restent « les vigies » en termes de besoins et d’adaptations des formations pour ce secteur
* Les critères importants identifiés par les différents travaux au sein du CNML et de la SNML 2 sur les EMR : il manque à ce stade une GPEC pour tout l’éolien. Cette GESTION PROVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES sera * l’état de lieu indispensable  afin d’identifier et d’anticiper les métiers en qualité comme en volume.
VIGILANCE SUR LES CONDITIONS SOCIALES
* La forte concurrence sur ce secteur nous alerte sur le besoin de protection pour nos emplois nationaux.
* Des offres anormalement basses doivent nous alerter sur le respect de ces règles.
* Si ces règles de l’état d’accueil semblent protectrices, elles font néanmoins référence en termes de salaires au minima conventionnel de branche. Je rappelle que pour certaines catégories de personnel navigants, cinq (5) niveaux sont sous le SMIC, nous devons donc travailler rapidement entre partenaires sociaux sur ce dossier pour trouver les solutions permettant d’éviter certaines dérives en termes de dumping social.
*  Nous ne pouvons ignorer les évolutions sociétales sur notre secteur d’activité. Les nouvelles générations de navigants sont extrêmement sensibles à leur qualité de vie, la famille et la lutte contre le réchauffement climatique.


POST COVID

Au-delà des salaires, l’attractivité de nos métiers passera donc par une prise en compte concrète de ces critères sociétaux dans les entreprises.
* Nous voyons déjà sur les activités EMR beaucoup d’Officiers navigants au long cours postulés sur des fonctions en deçà de leur compétence et diplôme, simplement pour la qualité de vie offerte par le secteur EMR. il faudra donc être vigilant sur ce point au risque de déséquilibrer la filière.
* Un travail coordonné reste nécessaire de toutes les forces maritimes et de territoires.
* Le rôle de l’état en facilitateur est indispensable.
* La mutualisation des compétences dans l’offre de formation et la simplification des offres de financement pour les salariés sont une priorité.
* La mise en œuvre d’une filière de construction de navires spécialisés de pose

Point 2

Signature de l’accord sur la promotion sociale et la formation avec le ministre de la mer et les employeurs

Assises de la mer. État, Armateurs et Syndicats s’engagent pour la promotion sociale des marins.


Face aux difficultés de recrutement dans la marine marchande, l’État et les partenaires sociaux ont signé, le 29 novembre à Nantes, lors des assises de l’économie de la mer, un accord visant notamment à faciliter la reconversion des personnels d’exécution vers des postes d’officiers. Une initiative de l’UFM-FGTE CFDT sur ce projet .

Point 3

L’UFM FGTE CFDT honorée lors des assises de la mer par le ministre 

Union Fédérale Maritime FGTE CFDT : Son bureau exécutif honoré par notre ministre de la mer Monsieur Hervé Berville lors des assises de la mer.
Ont été promus au grade de chevalier du mérite maritime :

– Monsieur Thierry LE GUEVEL « promotion 2018 »
– Monsieur Pierre Yves ABOMNES « promotion 2023 »
– Monsieur Jean Paul CORBEL « promotion 2023 »


Monsieur le secrétaire d’état a su trouver les mots personnalisés pour chaque récipiendaire en récompensant par cette distinction les carrières professionnelles et d’engagement de ces 3 membres investis de l’UFM CFDT, toujours au service du dialogue social indispensable et de qualité avec les services de l’état et plus généralement sur le périmètre paritaire national et international du secteur maritime.

Congrès de la CES-Motion fret

La FGTE CFDT fortement impliquée lors du congrès de la CES dans la délégation de l’ETF

Le 15ème congrès de la Confédération européenne des syndicats s’est tenu du 23 au 26 mai à Berlin. Nous y avons fêté les 50 ans de la CES dans un contexte de crise : les effets de la crise sanitaire, la guerre en Ukraine, la forte inflation, le réchauffement climatique et la montée de l’extrême droite.

Lors de ce congrès, la FGTE-CFDT était la seule organisation syndicale française à faire partie de la délégation ETF en envoyant 2 délégués (fédération européenne des travailleurs des transport) et c’est au service de tous travailleurs des transports français qu’elle a œuvrée à ce congrès. En effet, très largement soutenue par les autres membres de la délégation ETF, elle a largement contribué à pousser la motion sur le fret ferroviaire en réponse à l’actualité de ce secteur (discontinuité de la société de FRET SNCF suite à une enquête de la commission avec un avenir très incertain pour les salariés) sur les 8 adoptées (le fret ferroviaire, Cuba, l’Iran, la mobilisation contre l’austérité, le Qatar, la Turquie, le droit de grève, l’Ukraine).

Cette motion fret est la seule motion sectorielle adoptée par le congrès de la CES et c’est un message fort envoyé à la Commission Européenne par les 45 millions de travailleurs qu’elle représente à travers les organisations syndicales et fédérations affiliées.

Le message envoyé par la CES à la commission européenne est clairement que cette décision reflète un paradoxe qui menace l’existence de milliers de travailleurs du secteur ferroviaire européen ainsi que les générations futures.

De plus, ce congrès avait également une symbolique forte pour la CFDT dans son ensemble car Laurent Berger qui œuvrait depuis 2019 (élu avec 95,9 % des voix) comme Président de la CES passait le témoin à Esther Lynch.

Le congrès a voté le rapport d’activité à l’unanimité, de nombreux travaux structurants ayant été réalisés sous cette mandature (directive salaire minimum, directive transparence salariale).

Lors du congrès, une charte des valeurs largement inspirée de celle de la CFDT ainsi que le Manifeste de Berlin (programme d’action 2023-2027) ont été adoptés. Les thèmes abordés sont : « le renouveau syndical, changer l’avenir du travail, une économie au service du peuple, ensemble pour notre avenir européen, ensemble pour une CES forte ».

Ce manifeste se veut d’être un message fort contre l’extrême droite et le populisme comme le disait Laurent Berger lors de son discours : « partout où ils gouvernent, les droits reculent, ceux des travailleurs, des migrants ou des minorités (…). Tous les reculs démocratiques sont des reculs pour les droits des travailleurs. ».

Retour sur le Congrès ACV-CSC Transcom : Odyssée 2030, Cap sur le présent !

En octobre dernier, la FGTE-CFDT a été invitée à participer au congrès de nos collègues belges du syndicat ACV-CSC Transcom qui se réunissaient autour d’une thématique globale « Odyssée 2030-Cap sur le présent » qui abordait principalement le sujet de la digitalisation dans le monde du travail.

Le but de ce congrès au-delà de réaffirmer l’orientation politique de la centrale syndicale, était également de faire en sorte que la CSC Transcom fasse partie à l’horizon 2030 des organisations ayant œuvrées pour atteindre les objectifs de développement durable fixé par les Nations Unies.

Plusieurs panels de discussion étaient prévus sur les thématiques clés et faisant participer des acteurs issus de secteurs divers et ayant des expériences différentes afin qu’ils donnent leur point de vue sur les différentes problématiques posées par le congrès :

  • L’évolution technologique ne doit-elle pas restée au service de l’humain ?
  • Qu’en est-il de l’emploi si la machine est prête à remplacer l’homme ?
  • Est-ce une question de choix d’investissement ?
  • Comment exploiter au mieux les ressources afin de maintenir un niveau de vie de bonne qualité dans un environnement socialement et économiquement viable ?

L’aspect pratique était également mis en avant avec la possibilité pour les participants de visiter le village de la (R)Evolution technologique qui permettait notamment de tester des exosquelettes, des drones et différentes technologies mises au service du secteur des transports.

Nous remercions vivement nos collègues pour leur invitation à leur congrès et les félicitons pour celui-ci.

Manifestations contre la réforme des retraites, un peu de vécu…

Il y a eu en tout 14 manifestations sous l’égide de l’Intersyndicale en France.

Bien entendu, celles de Paris ont attiré toute l’attention des caméras y compris sous l’angle de leurs débordements. Concernant la CFDT – FGTE, l’organisation est montée en puissance au fil des semaines sans imaginer au départ que la mobilisation durerait six mois.

L’appel confédéral a été relayé logiquement par l’Union Régionale Interprofessionnelle Ile de France. Concrètement et avec succès, celle-ci a assuré le Service d’Ordre, la banderole et la sonorisation en tête du cortège CFDT. Nous avons pu rencontrer les Secrétaires de l’URI et d’Unions Territoriales Interprofessionnelles d’Ile de France. L’animation s’est construite à fur et à mesure des manifestations, avec des slogans, des chansons et même un compte TikTok « CFDT en Force ». La météo nous a été favorable. A l’exception d’une journée où il a même grêlé avant le départ du cortège, tous les défilés se sont déroulés sous un ciel clément.

Côté FGTE, après la première manifestation du jeudi 19 janvier où nous avions juste un camion, les remontées de nos militantes et militants (mais aussi de plus en plus d’adhérents et de sympathisant à fur et à mesure des manifestations) ne se sont pas faites attendre. Il fallait plus d’ambiance donc de musique, plus de rafraichissements et de quoi caler d’impatients estomacs. Du coup, il a été décidé rapidement la mise à disposition de sandwiches, boissons, dont thé et café, et en cas sucrés.

Plutôt que de louer, le coût devenant vite plus élevé que l’achat, la Fédération a investi dans une enceinte mobile réutilisable pour de multiples occasions. Le programme musical fut géré via un ordinateur portable géré par le conducteur du camion, Denis. Enfin, pour que l’orange soit bien visible, la FGTE a mis à disposition du matériel : drapeaux, chasubles, sifflets et autres, que les manifestants avaient à disposition sur place. Vous avez été nombreuses et nombreux à souhaiter en conserver pour le souvenir !

Même le camion FGTE (de location) a été équipé de signalétiques magnétiques « orange » !

Avec Michel et Eric, le trio s’est vite formé et « professionnalisé » pour une mise en place le matin à partir de 10 h. Celle-ci intégrait la répartition des différents produits dans le camion pour une distribution même en roulant, le traitement des déchets. Sur ce point, nous avions à cœur de ne rien laisser au sol. Le top départ se situait à 13 h ou à 14 h et nous assurions donc un point de restauration gratuit à celles et ceux qui n’avaient pu déjeuner. Avec le soutien actif d’autres militants, l’ambiance a toujours été agréable, sourire et humour de rigueur.

L’équipe a été appuyée régulièrement par des militantes et militants d’Air France. Cela nous a permis, cas unique du cortège CFDT, d’assurer un Service d’Ordre allégé autour du camion FGTE contrairement à la pratique d’un SO complet avec périmètre de sécurité délimité par une corde. Nous avons pu gérer ainsi au mieux un temps de manifestation compris entre 3h30 et plus de 4 heures dans la majorité des cas. Venait heureusement en appui, le camion du CRTE, qui, lui, était seul lors des manifestations en week-ends. Le premier mai a constitué l’exception, nombre de militantes et militants ayant manifesté en province.

Lors de la seconde manifestation du mardi 31/01 débutant à 14 h, nous avions surévalué la demande en nourriture. Après avoir envisagé de faire un don à une association, difficilement réalisable sur le moment dans un contexte verrouillé, nous avons décidé de partager le surplus avec les manifestantes et manifestants des autres fédérations du cortège CFDT. De ce fait, la réputation du camion FGTE a fait son chemin d’autant que les produits étaient d’une qualité irréprochable, tous les cas de figure en termes de régime alimentaire étant prévus. Et bien sûr nous avons eu nos habituées et nos habitués d’autres horizons de la CFDT, un vrai mélange de cultures, un partage d’amitié et d’estime réciproques.

Les rares denrées restantes – lors des premières manifestations – ont toujours été remises à des personnes sans domicile fixe.

Un moment émouvant fut la remise d’un sandwich contre un morceau de pain, un vrai moment de partage d’humanité, une raison supplémentaire de se reconnaître dans les valeurs CFDT et leur dimension sociétale.

Et pour la petite histoire, le Service d’Ordre de l’URI s’est ravitaillé en boissons, dont le café, à notre camion, avant de prévoir sa propre logistique avec le même prestataire, avec notre camion pour point de livraison et de stockage en sécurité d’effets divers y compris un vélo pliable dont le propriétaire se reconnaitra…

Notre camarade Martial, Syndicat des Transports de fonds, a fait d’innombrables allers – retours entre le camion FGTE et le carré de tête. Difficile donc de ne pas saluer les copines et les copains issus de la FGTE et membres du Service d’Ordre de la CFDT sous la direction ferme et souriante d’Hugo.

Malgré quelques cas de têtes brûlées – notamment en vélo – peu soucieuses d’une sécurité collective et oubliant totalement qu’elles étaient juste tolérées, les relations et échanges avec les badauds et passants ont été bonnes. Il en a été de même avec les forces de l’ordre. Il faut les remercier.

Nous avions également à nos côtés parmi nos militants réguliers, des camarades du collège Exécution « Agent du Service Commercial Train » – ASCT de Paris Saint Lazare et des salariées et salariés des entreprises de nettoyage ferroviaire, les fameuses « secondes lignes » pendant le COVID.

Très vite, les cortèges de manifestants ont été dédoublés. Cela nous a donné l’occasion de voir de grands boulevards parisiens « oranges », une vision extraordinaire du niveau de mobilisation et de la capacité de la CFDT à assumer son leadership de première organisation syndicale nationale.

Mais peut-être ce qui nous a le plus touchés, c’est le nombre de familles, parents et enfants y compris jeunes, qui ont rejoint le cortège CFDT puis celui de la FGTE durant tous ces épisodes de contestation et y sont demeurés fidèles. Nous leur devons un grand merci pour la reconnaissance du sérieux de la revendication, mais aussi de l’organisation et de l’accueil qu’elles nous ont témoigné. Grâce à cette mobilisation intense et malgré des moments tendus, nous avons vécu et réussi un grand exercice citoyen et démocratique. Même Edgar, l’ancien Secrétaire général de la FGTE, sorti de son Occitanie, nous a rejoint lors d’un épisode. Et quand, fidèles au poste, vous croisez, Marylise et Laurent, dégustant au passage un petit café accompagné d’une « petite douceur », qui descendent tout le cortège CFDT pour vous saluer, Militante et Militant CFDT, vous vivez un grand moment de votre engagement syndical.

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